2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
TOM POUCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Givenchy-en-Gohelle.
TOM POUCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62800 à Liévin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOM POUCE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2014 - 17/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOM POUCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2014 - 17/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Givenchy-en-Gohelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOM POUCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 132 Rue Jules Guesde, Liévin (62800) | PC Locaux | AZ565, AZ566 | 904 m² | 465 m² | 2014/10/17 |
| 13 Rue De La Republique, Givenchy-en-Gohelle (62580) | DP Locaux | AE142, AE141 | 618 m² | 110 m² | 2014/08/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
