TOM ET LISA - Permis de construire et DP

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909458390 Société civile immobilière Créée le 11/01/2022

Présentation détaillée de TOM ET LISA

TOM ET LISA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Artolsheim.

Profil et organisation

TOM ET LISA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67390 à Artolsheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
TOM ET LISA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de TOM ET LISA

Activité d’urbanisme de TOM ET LISA

TOM ET LISA compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2023 - 10/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOM ET LISA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/01/2023 - 10/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOM ET LISA

1 autorisation sur la période 10/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Artolsheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOM ET LISA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TOM ET LISA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TOM ET LISA

Sources des informations sur TOM ET LISA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOM ET LISA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOM ET LISA ?
TOM ET LISA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOM ET LISA ?
Le profil de TOM ET LISA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOM ET LISA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOM ET LISA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOM ET LISA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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