2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
TOC LOG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Limoges.
TOC LOG est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 87100 à Limoges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOC LOG compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2021 - 15/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOC LOG, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2021 - 15/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arras-en-Lavedan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOC LOG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp De Gardolles, Arras-en-Lavedan (65400) | PC Logement | A699, A700 | 1 855 m² | 194 m² | 2021/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Route Du Grand-Beaune La Grande Chome, Limoges (87100) | PA | ND117, ND118 | 1 700 m² | 2022/08/24 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
