Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Av De Ouagadougou, Loudun (86200) | PA | ZL555 | — | 2013/05/13 |
T.J.S.A. SCI - Permis d'aménager
Active
532363298
Société civile immobilière
Créée le 06/05/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de T.J.S.A. SCI
T.J.S.A. SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loudun.
Profil et organisation
T.J.S.A. SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86200 à Loudun.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- T.J.S.A. SCI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/05/2011
Siège social
Permis d'aménager de T.J.S.A. SCI
Activité d’urbanisme de T.J.S.A. SCI
T.J.S.A. SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2013 - 13/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour T.J.S.A. SCI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/05/2013 - 13/05/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de T.J.S.A. SCI
1 autorisation sur la période 13/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Loudun.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de T.J.S.A. SCI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à T.J.S.A. SCI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
SIREN 404754012
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PA
SCI REPUBLIQUE 2
SIREN 343099008
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
DE LA CROIX BLANCHE
SIREN 532266780
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI COLOR
SIREN 440817872
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
JS AEROPORT
SIREN 833677859
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
1 PA
1 PD
SCI PETIT
SIREN 479513079
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur T.J.S.A. SCI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur T.J.S.A. SCI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à T.J.S.A. SCI ?
T.J.S.A. SCI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à T.J.S.A. SCI ?
Le profil de T.J.S.A. SCI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes T.J.S.A. SCI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à T.J.S.A. SCI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à T.J.S.A. SCI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable