TITOUMARLIEU - Permis de construire et DP

Active
791433659 Société civile immobilière Créée le 15/01/2013

Présentation détaillée de TITOUMARLIEU

TITOUMARLIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnieu.

Profil et organisation

TITOUMARLIEU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38110 à MONTAGNIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TITOUMARLIEU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de TITOUMARLIEU

Activité d’urbanisme de TITOUMARLIEU

TITOUMARLIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2013 - 29/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TITOUMARLIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/04/2013 - 29/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TITOUMARLIEU

2 autorisations sur la période 27/04/2013 - 29/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TITOUMARLIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Enselmes, Montagnieu (38110) PC Logement C708 1 766 m² 140 m² 2019/05/29
Chem De La Molette Etang Rou, Montagnieu (38110) PC Logement C680 1 200 m² 91 m² 2013/04/27

Répartition géographique des autorisations de TITOUMARLIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TITOUMARLIEU

Sources des informations sur TITOUMARLIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TITOUMARLIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TITOUMARLIEU ?
TITOUMARLIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TITOUMARLIEU ?
Le profil de TITOUMARLIEU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TITOUMARLIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TITOUMARLIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TITOUMARLIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides