2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
TITANOBEL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Moutiers.
TITANOBEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21270 à Pontailler-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TITANOBEL compte 6 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 17/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TITANOBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/02/2014 - 17/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Moutiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TITANOBEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois St Martin Depot N_2, Moutiers (54660) | DP Locaux | AO10 | 26 630 m² | 16 m² | 2023/03/03 |
| Bois St Martin - Depot N, Moutiers (54660) | DP Locaux | AO10 | 26 630 m² | 16 m² | 2023/03/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
