TIR 360 MONTMAGNY - Permis de construire et DP

Active
435206198 Association déclarée Créée le 22/10/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TIR 360 MONTMAGNY

TIR 360 MONTMAGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmagny.

Profil et organisation

TIR 360 MONTMAGNY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95360 à Montmagny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TIR 360 MONTMAGNY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
22/10/1999

Siège social

Permis de construire et DP de TIR 360 MONTMAGNY

Activité d’urbanisme de TIR 360 MONTMAGNY

TIR 360 MONTMAGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2016 - 16/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TIR 360 MONTMAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2016 - 16/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TIR 360 MONTMAGNY

1 autorisation sur la période 16/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montmagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TIR 360 MONTMAGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TIR 360 MONTMAGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TIR 360 MONTMAGNY

Sources des informations sur TIR 360 MONTMAGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TIR 360 MONTMAGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TIR 360 MONTMAGNY ?
TIR 360 MONTMAGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TIR 360 MONTMAGNY ?
Le profil de TIR 360 MONTMAGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TIR 360 MONTMAGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TIR 360 MONTMAGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TIR 360 MONTMAGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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