2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
T.I.B. est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Russey.
T.I.B. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 aux Combes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
T.I.B. compte 4 autorisations recensées sur la période 29/01/2018 - 21/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour T.I.B., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/01/2018 - 21/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement au Russey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à T.I.B. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Moulin, Montlebon (25500) | PC Mixte | A171, A271 | 2 887 m² | 1 598 m² | 2024/06/21 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Anne Franck, Le Russey (25210) | PC Logement | AK57 | 553 m² | 145 m² | 2022/11/01 |
| Le Petit Communal, Le Russey (25210) | PC Logement | AK50, AK51 | 725 m² | 190 m² | 2022/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Louhiere, Morteau (25500) | PC Logement | AE145, AE300 | 1 261 m² | 503 m² | 2018/01/29 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
