THOMAS - Permis de construire et DP

Active
499205938 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 10/07/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de THOMAS

THOMAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-d'Anjou.

Profil et organisation

THOMAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49330 aux Hauts-d'Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
THOMAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
10/07/2007
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de THOMAS

Activité d’urbanisme de THOMAS

THOMAS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 25/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour THOMAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/04/2013 - 25/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de THOMAS

3 autorisations sur la période 03/04/2013 - 25/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THOMAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grand Maison Contigne, Les Hauts-d'Anjou (49330) PC Logement D583, D584 5 929 m² 194 m² 2019/06/25
Grand Maison, Les Hauts-d'Anjou (49330) PC Locaux D565, D566 649 301 m² 2 058 m² 2014/08/28
Teuvais, Les Hauts-d'Anjou (49330) PC Logement C333 3 440 m² 71 m² 2013/04/03

Répartition géographique des autorisations de THOMAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à THOMAS

Sources des informations sur THOMAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur THOMAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à THOMAS ?
THOMAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à THOMAS ?
Le profil de THOMAS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes THOMAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à THOMAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à THOMAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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