2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
THE VALSEM GROUP SAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moirans.
THE VALSEM GROUP SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38700 au Sappey-en-Chartreuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
THE VALSEM GROUP SAS compte 4 autorisations recensées sur la période 19/12/2017 - 05/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour THE VALSEM GROUP SAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/12/2017 - 05/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Moirans. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THE VALSEM GROUP SAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Scierie, Moirans (38430) | PC Mixte | AP148 | — | 11 406 m² | 2017/12/19 |
| Rue De Stalingrad, Moirans (38430) | PC Mixte | AP100 | 1 133 m² | 9 615 m² | 2017/12/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 19/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De Stalingrad / Rue De, Moirans (38430) | PD | AP148 | — | 2017/12/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
