2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cesson-Sévigné.
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS compte 7 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 30/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 22/10/2013 - 30/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Robert Meyer, Pfastatt (68120) | PC Locaux | 0840, 0846 | 3 617 m² | 92 m² | 2023/01/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9006 Imp Yves Burle De Grandval, Toulon (83000) | PD | DK189 | 1 145 m² | 2015/11/12 |
6 communes - 6 départements - 5 régions
Cesson-Sévigné
2 autorisations
Auxerre
1 autorisation
Clermont-Ferrand
1 autorisation
Nancy
1 autorisation
Pfastatt
1 autorisation
Toulon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
