Présentation détaillée de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 18 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Jacques-de-la-Lande.
Profil et organisation
TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 35200 à Rennes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
Activité d’urbanisme de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS compte 24
autorisations recensées
sur la période 26/03/2013 - 28/03/2025,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
24
Période couverte
26/03/2013 - 28/03/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
5 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
1
-50,0 %
0
0
1
2024
2
0 %
1
0
1
2023
2
0 %
2
0
0
2021
2
+100,0 %
0
0
2
2019
1
-66,7 %
0
0
1
2017
3
-40,0 %
1
0
2
2016
5
+25,0 %
0
0
5
2015
4
0 %
1
0
3
2013
4
-
1
0
3
Permis de construire et DP de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
6 autorisations sur la période 06/11/2013 - 25/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Rennes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
18 autorisations sur la période 26/03/2013 - 28/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Jacques-de-la-Lande. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS ?
TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS ?
Le profil de TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.