2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP
14
TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Andoins.
TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 64000 à Pau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES compte 14 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 04/11/2025, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 04/01/2013 - 04/11/2025, réparties dans 14 communes, principalement à Andoins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem D Argues, Eysus (64400) | DP Locaux | A427 | — | 9 m² | 2015/11/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
14 communes - 1 département - 1 région
Andoins
1 autorisation
Arbonne
1 autorisation
Arzacq-Arraziguet
1 autorisation
Barzun
1 autorisation
Bedous
1 autorisation
Eysus
1 autorisation
Lahonce
1 autorisation
Lescun
1 autorisation
Monassut-Audiracq
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
