2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
19
TERRITOIRE D'ENERGIE MAYENNE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 19 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 19 communes, principalement Andouillé.
TERRITOIRE D'ENERGIE MAYENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 53810 à Changé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRITOIRE D'ENERGIE MAYENNE compte 19 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 08/09/2016, dans 19 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE MAYENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
19 autorisations sur la période 04/01/2013 - 08/09/2016, réparties dans 19 communes, principalement à Andouillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE MAYENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Des Lavandiere Ailvert, Chantrigné (53300) | DP Locaux | ZC217, ZC214 | 13 500 m² | 5 m² | 2015/03/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
19 communes - 1 département - 1 région
Andouillé
1 autorisation
Averton
1 autorisation
Bonchamp-lès-Laval
1 autorisation
Bouessay
1 autorisation
Brée
1 autorisation
Chantrigné
1 autorisation
Gesnes
1 autorisation
La Croixille
1 autorisation
La Gravelle
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
