TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON - Permis de construire et DP

Active
920865508 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 10/10/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Magny-Danigon.

Profil et organisation

TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 70250 RONCHAMP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
10/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

Activité d’urbanisme de TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 04/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2023 - 04/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

2 autorisations sur la période 04/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Magny-Danigon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chanois, Ronchamp (70250) PC Locaux ZW36, ZW28 89 174 m² 36 m² 2023/12/04
Le Triage, Magny-Danigon (70200) PC Locaux YA14, YA15 176 743 m² 15 m² 2023/12/04

Répartition géographique des autorisations de TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

Sources des informations sur TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON ?
TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON ?
Le profil de TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRILVOLTAIQUE DE RONCHAMP ET MAGNY-DANIGON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides