2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
TERRES DU SUD HABITAT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Seyne-sur-Mer.
TERRES DU SUD HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 83500 à La Seyne-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRES DU SUD HABITAT compte 5 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 29/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES DU SUD HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/02/2013 - 29/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à La Seyne-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES DU SUD HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 57 Et Av Pierre Mendes France, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Logement | AH30, AH448 | 1 714 m² | 2 282 m² | 2018/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Jean Rostand, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Logement | BS1112 | — | 2 132 m² | 2017/04/20 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Camp Laurent, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Locaux | AC1086, AC952 | 8 769 m² | 470 m² | 2013/08/23 |
| Allées Maurice Blanc, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Locaux | AP99 | — | 136 m² | 2013/08/05 |
| Cd 46, Toulon (83000) | PC Mixte | ET8 | 9 400 m² | 2 585 m² | 2013/02/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
