Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Chemi Du Champ Des Martyrs, Avrillé (49240) | PA | AZ400 | 890 m² | 2017/11/17 |
TERRES BATIES - Permis d'aménager
Cessée
501075808
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 15/11/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TERRES BATIES
TERRES BATIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avrillé.
Profil et organisation
TERRES BATIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49100 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRES BATIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/11/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TERRES BATIES
Activité d’urbanisme de TERRES BATIES
TERRES BATIES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2017 - 17/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES BATIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/11/2017 - 17/11/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TERRES BATIES
1 autorisation sur la période 17/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Avrillé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TERRES BATIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRES BATIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MG FONCIER
SIREN 503430910
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
2 PA
JAMBERT SAS
SIREN 344023502
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
SOCIETE IMMOBILIERE D AMENAGEMENT
SIREN 408263036
Même département de siège
15 autorisations
6 PC
9 PA
SOURICE
SIREN 429633514
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ALTER SERVICES
SIREN 528810393
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
2 PA
3 PD
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA REGION D'ANGERS
SIREN 058200411
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
6 PD
Sources des informations sur TERRES BATIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRES BATIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES BATIES ?
TERRES BATIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES BATIES ?
Le profil de TERRES BATIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES BATIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES BATIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES BATIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable