TERRE ET PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
518484753 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 24/11/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TERRE ET PATRIMOINE

TERRE ET PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.

Profil et organisation

TERRE ET PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 87000 à LIMOGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE ET PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
24/11/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE ET PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de TERRE ET PATRIMOINE

TERRE ET PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2022 - 16/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/03/2022 - 16/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE ET PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 16/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Limoges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Allee Du Moulin Rabaud Residence Du Moulin - Lot N_7, Limoges (87100) PC Logement TX124 523 m² 95 m² 2022/03/16
23 Allee Du Moulin Rabaud Residence Du Moulin, Limoges (87100) PC Logement TX122 530 m² 98 m² 2022/03/16

Répartition géographique des autorisations de TERRE ET PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERRE ET PATRIMOINE

Sources des informations sur TERRE ET PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE ET PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ET PATRIMOINE ?
TERRE ET PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ET PATRIMOINE ?
Le profil de TERRE ET PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ET PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ET PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ET PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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