TERRE ET MER - Permis de démolir

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878858125 Société civile immobilière Créée le 12/10/2019

Présentation détaillée de TERRE ET MER

TERRE ET MER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-sur-Baulche.

Profil et organisation

TERRE ET MER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89210 à Brienon-sur-Armançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
TERRE ET MER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/10/2019

Siège social

Permis de démolir de TERRE ET MER

Activité d’urbanisme de TERRE ET MER

TERRE ET MER compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2021 - 29/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET MER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2021 - 29/01/2021

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de TERRE ET MER

1 autorisation sur la période 29/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-sur-Baulche.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TERRE ET MER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TERRE ET MER

Sources des informations sur TERRE ET MER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE ET MER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ET MER ?
TERRE ET MER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ET MER ?
Le profil de TERRE ET MER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ET MER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ET MER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ET MER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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