TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
524788619 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/08/2010

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Leyment.

Profil et organisation

TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38460 à SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
TLT
Date de création
30/08/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

Activité d’urbanisme de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 16/03/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/07/2018 - 16/03/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

1 autorisation sur la période 10/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Leyment. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Tilleuls, Leyment (01150) PC Logement 0B1086, 0B1854 266 m² 107 m² 2018/11/10

Permis d'aménager de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

2 autorisations sur la période 10/07/2018 - 16/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Villette-d'Anthon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue Des Pins, Villette-d'Anthon (38280) PA AK325 2020/03/16
Impasse Du Cruet Au Cruet, Vonnas (01540) PA A1791 2018/07/10

Répartition géographique des autorisations de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

Sources des informations sur TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS ?
TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS ?
Le profil de TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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