2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Leyment.
TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38460 à Saint-Romain-de-Jalionas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 16/03/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Leyment. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET LOGIS TRANSACTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tilleuls, Leyment (01150) | PC Logement | 0B1086, 0B1854 | 266 m² | 107 m² | 2018/11/10 |
2 autorisations sur la période 10/07/2018 - 16/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Villette-d'Anthon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Pins, Villette-d'Anthon (38280) | PA | AK325 | — | 2020/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Cruet Au Cruet, Vonnas (01540) | PA | A1791 | — | 2018/07/10 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
