2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chavanoz.
TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38460 à Saint-Romain-de-Jalionas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS compte 7 autorisations recensées sur la période 20/05/2020 - 18/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/11/2020 - 18/11/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Chamagnieu. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET LOGIS CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'ecole Chemin Du Chevalet, Chamagnieu (38460) | PC Locaux | D1533 | 7 738 m² | 675 m² | 2021/04/14 |
| Ch Du Meneau Couvaloup, Soleymieu (38460) | PC Logement | C849 | — | 251 m² | 2021/02/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 20/05/2020 - 26/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chavanoz. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Belmont Bandon, Chavanoz (38230) | PA | AE61 | 13 778 m² | 2023/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bandon - Route De Loyettes, Chavanoz (38230) | PA | AE669 | 9 935 m² | 2021/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Loyettes Za Bandon, Chavanoz (38230) | PA | AE666 | 20 449 m² | 2020/05/20 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Chavanoz
3 autorisations
Chamagnieu
1 autorisation
Jonage
1 autorisation
Saint-Laurent-de-Mure
1 autorisation
Soleymieu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
