2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
7
TERRE D'OCCITANIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Quissac.
TERRE D'OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34130 à Saint-Aunès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE D'OCCITANIE compte 7 autorisations recensées sur la période 10/06/2016 - 22/07/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE D'OCCITANIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 10/06/2016 - 22/07/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Quissac.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Clapas Garonne, Quissac (30260) | PA | AW401 | 3 675 m² | 2016/06/13 |
| Traverse Du Cheval La Loubatiere, Quissac (30260) | PA | A290 | 8 276 m² | 2016/06/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
