TERRE DES GAULES - Permis de construire et DP

Active
487555781 Société civile immobilière Créée le 12/11/2005

Infos clés

Présentation détaillée de TERRE DES GAULES

TERRE DES GAULES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domazan.

Profil et organisation

TERRE DES GAULES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30126 à Tavel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE DES GAULES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2005

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE DES GAULES

Activité d’urbanisme de TERRE DES GAULES

TERRE DES GAULES compte 1 autorisation recensée sur la période 05/08/2025 - 05/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE DES GAULES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/08/2025 - 05/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE DES GAULES

1 autorisation sur la période 05/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Domazan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE DES GAULES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Begude, Domazan (30390) PC Locaux AC497, AC563 9 487 m² 1 272 m² 2025/08/05

Répartition géographique des autorisations de TERRE DES GAULES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRE DES GAULES

Sources des informations sur TERRE DES GAULES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE DES GAULES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE DES GAULES ?
TERRE DES GAULES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE DES GAULES ?
Le profil de TERRE DES GAULES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE DES GAULES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE DES GAULES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE DES GAULES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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