2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
2
TERRATERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ars.
TERRATERRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16000 à Angoulême.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRATERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 26/09/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRATERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/08/2013 - 26/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Ars.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Verger Le Vignaud, Ars (16130) | PA | AA21P, AA25 | — | 2013/09/26 |
| Champ De La Font, Champniers (16430) | PA | AW782, AW780 | — | 2013/08/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
