TERRA VILLA - Permis de construire et DP

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492870571 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 20/11/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de TERRA VILLA

TERRA VILLA est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Marssac-sur-Tarn.

Profil et organisation

TERRA VILLA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31180 à ROUFFIAC-TOLOSAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRA VILLA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
20/11/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TERRA VILLA

Activité d’urbanisme de TERRA VILLA

TERRA VILLA compte 9 autorisations recensées sur la période 25/03/2014 - 20/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRA VILLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

25/03/2014 - 20/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de TERRA VILLA

9 autorisations sur la période 25/03/2014 - 20/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Marssac-sur-Tarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA VILLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Boltar, Seysses (31600) PC Logement AE54 2 003 m² 107 m² 2022/09/20
Ch Des Garrosses Les Jardins De Riverolles Lot N_17, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AP7 1 000 m² 217 m² 2017/09/25
20 Avenue De Lapeyriere, Saint-Jean (31240) PC Logement AW9 390 m² 98 m² 2015/11/02
Rue Tonimarie Zac Des Bourdelas - Zone Sud - Lot 11A, Marssac-sur-Tarn (81150) PC Logement AD309 230 m² 77 m² 2014/03/25
Rue Tonimarie Zac Des Bourdalas, Marssac-sur-Tarn (81150) PC Logement AD309 230 m² 89 m² 2014/03/25
Rue Tonimarie Zac Des Bourdalas - Zone Sud - Lot 11C, Marssac-sur-Tarn (81150) PC Logement AD309 230 m² 76 m² 2014/03/25
Rue Tonimarie Zac Des Bourdalas, Marssac-sur-Tarn (81150) PC Logement AD309 230 m² 89 m² 2014/03/25
Rue Tonimarie Zac Des Bourdalas - Zone Sud - Lot 11E, Marssac-sur-Tarn (81150) PC Logement AD309 230 m² 76 m² 2014/03/25
Rue Tonimarie Zac Du Bourdelas, Marssac-sur-Tarn (81150) PC Logement AD309 230 m² 89 m² 2014/03/25

Répartition géographique des autorisations de TERRA VILLA

Demandeurs comparables à TERRA VILLA

Sources des informations sur TERRA VILLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRA VILLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA VILLA ?
TERRA VILLA est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA VILLA ?
Le profil de TERRA VILLA recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA VILLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA VILLA concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA VILLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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