2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
TERRA NOVA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarascon.
TERRA NOVA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13150 à Tarascon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA NOVA compte 4 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 27/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/04/2015 - 27/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tarascon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA NOVA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mas Saint Charles-Quartier, Tarascon (13150) | PC Locaux | ZT9, ZT41 | 183 286 m² | 45 093 m² | 2024/05/27 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lansac Et Trebon, Tarascon (13150) | PC Locaux | ZT9, ZT41 | 116 457 m² | 35 904 m² | 2022/06/13 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Mas Des Mottets Lansac, Tarascon (13150) | PC Locaux | ZT41, ZT42 | 118 381 m² | 28 800 m² | 2018/09/10 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Mas Des Mottets Lansac, Tarascon (13150) | PC Mixte | ZT4, ZT1 | 417 983 m² | 300 m² | 2015/04/27 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
