TERRA NOVA - Permis de construire et DP

Active
490028107 Société civile immobilière Créée le 21/03/2006

Infos clés

Présentation détaillée de TERRA NOVA

TERRA NOVA est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Ville-du-Bois.

Profil et organisation

TERRA NOVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91620 à La Ville-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRA NOVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/03/2006

Siège social

Permis de construire et DP de TERRA NOVA

Activité d’urbanisme de TERRA NOVA

TERRA NOVA compte 13 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 29/09/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

17/07/2014 - 29/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de TERRA NOVA

13 autorisations sur la période 17/07/2014 - 29/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à La Ville-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA NOVA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TERRA NOVA

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRA NOVA

Sources des informations sur TERRA NOVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRA NOVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA NOVA ?
TERRA NOVA est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA NOVA ?
Le profil de TERRA NOVA recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA NOVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA NOVA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA NOVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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