Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous L Eglise, Mouxy (73100) | PA | C1238, C1240 | — | 2014/09/15 |
TENNIS CLUB DE MOUXY - Permis d'aménager
Active
440822427
Association déclarée
PME
Créée le 02/11/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TENNIS CLUB DE MOUXY
TENNIS CLUB DE MOUXY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouxy.
Profil et organisation
TENNIS CLUB DE MOUXY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73100 à Mouxy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TENNIS CLUB DE MOUXY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TENNIS CLUB DE MOUXY
Activité d’urbanisme de TENNIS CLUB DE MOUXY
TENNIS CLUB DE MOUXY compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2014 - 15/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TENNIS CLUB DE MOUXY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/09/2014 - 15/09/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TENNIS CLUB DE MOUXY
1 autorisation sur la période 15/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mouxy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TENNIS CLUB DE MOUXY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TENNIS CLUB DE MOUXY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DU BOCAGE
SIREN 326161478
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PAPILLONS D AIX
SIREN 775760960
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
LA RIBAMBELLE
SIREN 776481814
Même secteur et même département
4 autorisations
1 PC
3 PD
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE
SIREN 788393999
Même secteur et même département
4 autorisations
2 PC
2 PA
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN 302955182
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
SYNDICAT E S F LES KARELLIS
SIREN 329339774
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur TENNIS CLUB DE MOUXY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TENNIS CLUB DE MOUXY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TENNIS CLUB DE MOUXY ?
TENNIS CLUB DE MOUXY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TENNIS CLUB DE MOUXY ?
Le profil de TENNIS CLUB DE MOUXY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TENNIS CLUB DE MOUXY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TENNIS CLUB DE MOUXY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TENNIS CLUB DE MOUXY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable