TENEMENT FEUGIER - Permis de construire et DP

Active
897520508 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 03/03/2021

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TENEMENT FEUGIER

TENEMENT FEUGIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

TENEMENT FEUGIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TENEMENT FEUGIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/03/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de TENEMENT FEUGIER

Activité d’urbanisme de TENEMENT FEUGIER

TENEMENT FEUGIER compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2020 - 15/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TENEMENT FEUGIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2020 - 15/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TENEMENT FEUGIER

1 autorisation sur la période 15/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TENEMENT FEUGIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Avenu Docteur Bonnet, Romans-sur-Isère (26100) PC Logement CR61, CR163 2 049 m² 1 815 m² 2020/12/15

Répartition géographique des autorisations de TENEMENT FEUGIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TENEMENT FEUGIER

Sources des informations sur TENEMENT FEUGIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TENEMENT FEUGIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TENEMENT FEUGIER ?
TENEMENT FEUGIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TENEMENT FEUGIER ?
Le profil de TENEMENT FEUGIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TENEMENT FEUGIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TENEMENT FEUGIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TENEMENT FEUGIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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