TCT INVEST - Permis de construire et DP

Active
850633009 Société civile immobilière Créée le 15/05/2019

Présentation détaillée de TCT INVEST

TCT INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montarlot-lès-Rioz.

Profil et organisation

TCT INVEST est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70190 à MONTARLOT-LES-RIOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TCT INVEST
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/2019

Siège social

Permis de construire et DP de TCT INVEST

Activité d’urbanisme de TCT INVEST

TCT INVEST compte 2 autorisations recensées sur la période 28/12/2020 - 13/12/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TCT INVEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/12/2020 - 13/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TCT INVEST

2 autorisations sur la période 28/12/2020 - 13/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Montarlot-lès-Rioz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TCT INVEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Chenevieres, Montarlot-lès-Rioz (70190) PC Logement C218 659 m² 96 m² 2021/12/13
Rue De Noirfond, Rioz (70190) PC Logement AE7 2 916 m² 232 m² 2020/12/28

Répartition géographique des autorisations de TCT INVEST

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TCT INVEST

Sources des informations sur TCT INVEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TCT INVEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TCT INVEST ?
TCT INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TCT INVEST ?
Le profil de TCT INVEST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TCT INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TCT INVEST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TCT INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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