TCSME - Permis de construire et DP

Active
823493853 Société civile immobilière Créée le 24/10/2016

Infos clés

Présentation détaillée de TCSME

TCSME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonson.

Profil et organisation

TCSME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42560 à MARGERIE-CHANTAGRET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TCSME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de TCSME

Activité d’urbanisme de TCSME

TCSME compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2024 - 11/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TCSME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2024 - 11/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TCSME

2 autorisations sur la période 11/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bonson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TCSME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Lievres, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) PC Locaux AP142, AP143 4 818 m² 644 m² 2024/03/11
Chemin Des Lievres, Bonson (42160) PC Locaux AR282, AR283 1 616 m² 530 m² 2024/03/11

Répartition géographique des autorisations de TCSME

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TCSME

Sources des informations sur TCSME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TCSME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TCSME ?
TCSME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TCSME ?
Le profil de TCSME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TCSME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TCSME concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TCSME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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