2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
TCSME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonson.
TCSME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42560 à Margerie-Chantagret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TCSME compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2024 - 11/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TCSME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bonson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TCSME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Lievres, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PC Locaux | AP142, AP143 | 4 818 m² | 644 m² | 2024/03/11 |
| Chemin Des Lievres, Bonson (42160) | PC Locaux | AR282, AR283 | 1 616 m² | 530 m² | 2024/03/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
