TASSIN - VERNIQUE 2022 - Permis de construire et DP

Active
910326917 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 14/02/2022

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TASSIN - VERNIQUE 2022

TASSIN - VERNIQUE 2022 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tassin-la-Demi-Lune.

Profil et organisation

TASSIN - VERNIQUE 2022 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TASSIN - VERNIQUE 2022
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
14/02/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de TASSIN - VERNIQUE 2022

Activité d’urbanisme de TASSIN - VERNIQUE 2022

TASSIN - VERNIQUE 2022 compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2021 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TASSIN - VERNIQUE 2022, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2021 - 15/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TASSIN - VERNIQUE 2022

1 autorisation sur la période 15/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Tassin-la-Demi-Lune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TASSIN - VERNIQUE 2022 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TASSIN - VERNIQUE 2022

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TASSIN - VERNIQUE 2022

Sources des informations sur TASSIN - VERNIQUE 2022

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TASSIN - VERNIQUE 2022

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TASSIN - VERNIQUE 2022 ?
TASSIN - VERNIQUE 2022 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TASSIN - VERNIQUE 2022 ?
Le profil de TASSIN - VERNIQUE 2022 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TASSIN - VERNIQUE 2022 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TASSIN - VERNIQUE 2022 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TASSIN - VERNIQUE 2022 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides