T2C3M - Permis de construire et DP

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831914429 Société civile immobilière Créée le 06/09/2017

Présentation détaillée de T2C3M

T2C3M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courlaoux.

Profil et organisation

T2C3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 52340 à Biesles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
T2C3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/09/2017

Siège social

Permis de construire et DP de T2C3M

Activité d’urbanisme de T2C3M

T2C3M compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2024 - 23/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour T2C3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/04/2024 - 23/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de T2C3M

1 autorisation sur la période 23/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Courlaoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à T2C3M dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Plaines, Courlaoux (39570) PC Locaux AC132, AC100 30 524 m² 1 521 m² 2024/04/23

Répartition géographique des autorisations de T2C3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à T2C3M

Sources des informations sur T2C3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur T2C3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à T2C3M ?
T2C3M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à T2C3M ?
Le profil de T2C3M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes T2C3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à T2C3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à T2C3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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