2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liesse-Notre-Dame.
SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02350 à Liesse-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2018 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/10/2018 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Liesse-Notre-Dame.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Valenciennes, Liesse-Notre-Dame (02350) | PC Locaux | AP75, AP76 | 9 441 m² | 54 m² | 2023/05/22 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Valenciennes, Liesse-Notre-Dame (02350) | PC Locaux | AP1, AP2 | 6 413 m² | 1 274 m² | 2018/10/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
