SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES - Permis de construire et DP

Active
250208881 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 16/12/2003

Présentation détaillée de SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liesse-Notre-Dame.

Profil et organisation

SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02350 à LIESSE-NOTRE-DAME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
16/12/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

Activité d’urbanisme de SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2018 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2018 - 22/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

2 autorisations sur la période 29/10/2018 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Liesse-Notre-Dame.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Champ Valenciennes, Liesse-Notre-Dame (02350) PC Locaux AP75, AP76 9 441 m² 54 m² 2023/05/22
Le Champ Valenciennes, Liesse-Notre-Dame (02350) PC Locaux AP1, AP2 6 413 m² 1 274 m² 2018/10/29

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

Sources des informations sur SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES ?
SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES ?
Le profil de SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT SCOLAIRE DES DEUX RIVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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