SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
782765283 Autres formes juridiques PME Créée le 25/01/1999

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousset.

Profil et organisation

SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 13790 à ROUSSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
SIRET du siège
Date de création
25/01/1999
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

Activité d’urbanisme de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2021 - 18/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/12/2021 - 18/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

1 autorisation sur la période 21/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Rousset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ave Georges Vacher La Sabliere, Rousset (13790) PC Locaux AW276, AW277 61 029 m² 247 m² 2021/12/21

Permis d'aménager de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

1 autorisation sur la période 18/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rousset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Georges Vacher La Sabliere, Rousset (13790) PA AW64, AW527 2023/10/18

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

Sources des informations sur SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER ?
SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER ?
Le profil de SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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