2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousset.
SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 13790 à Rousset.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2021 - 18/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Rousset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT PROP LOT IND ROUSSET PEYNIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ave Georges Vacher La Sabliere, Rousset (13790) | PC Locaux | AW276, AW277 | 61 029 m² | 247 m² | 2021/12/21 |
1 autorisation sur la période 18/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rousset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Georges Vacher La Sabliere, Rousset (13790) | PA | AW64, AW527 | — | 2023/10/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
