2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
5
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bayeux.
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 14400 à Bayeux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 05/07/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/06/2015 - 05/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bayeux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Fauvel Za Bellefontaine, Bayeux (14400) | PC Locaux | AP115, AP117 | 22 240 m² | 1 140 m² | 2016/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Bayeux
1 autorisation
Maisoncelles-Pelvey
1 autorisation
Saint-Martin-des-Entrées
1 autorisation
Saint-Vigor-le-Grand
1 autorisation
Vire Normandie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
