Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Curières.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 12210 à Laguiole.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS compte 2
autorisations recensées
sur la période 13/10/2016 - 24/04/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
13/10/2016 - 24/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
2 autorisations sur la période 13/10/2016 - 24/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Curières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS ?
SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE STATIONS AUBRAC AVEYRONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.