Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parvis De La Gare, Aulnoye-Aymeries (59620) | PA | AK671, AK750 | 6 802 m² | 2024/09/16 |
SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES - Permis d'aménager
Active
255902827
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 29/12/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnoye-Aymeries.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 59600 à Maubeuge.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- Section NAF
- H - Transports et entreposage
- SIRET du siège
- Sigle
- SAMBRE MOBILITES
- Date de création
- 29/12/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2024 - 16/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/09/2024 - 16/09/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
1 autorisation sur la période 16/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aulnoye-Aymeries.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE
SIREN 383330115
Même secteur et même département
600 autorisations
1 PC
599 PD
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
SIREN 245900410
Même secteur et même département
206 autorisations
56 PC
42 PA
108 PD
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE
SIREN 245900428
Même secteur et même département
120 autorisations
20 PC
19 PA
81 PD
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
SIREN 200093201
Même secteur et même département
111 autorisations
20 PC
56 PA
35 PD
COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE
SIREN 245901160
Même secteur et même département
51 autorisations
14 PC
12 PA
25 PD
MAISON DE RETRAITE
SIREN 265907485
Même secteur et même département
37 autorisations
37 PC
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES ?
SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable