Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nevers.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 58000 à Nevers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 56.29B - Autres services de restauration n.c.a.
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE compte 3
autorisations recensées
sur la période 08/08/2017 - 07/07/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
08/08/2017 - 07/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
3 autorisations sur la période 08/08/2017 - 07/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Nevers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE ?
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.