2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Heyrieux.
SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 38540 à Heyrieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE compte 6 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 17/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 07/02/2013 - 17/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Heyrieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Impas Du Baron, Villefontaine (38090) | DP Locaux | AE102, AE197 | 4 572 m² | 26 m² | 2025/11/17 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1180 Chemin De Rajat, Heyrieux (38540) | PC Locaux | AB256 | 14 228 m² | 34 m² | 2018/04/10 |
| 3 Rue Du Pont Rouge, Bourgoin-Jallieu (38300) | DP Locaux | CH11 | 7 117 m² | 25 m² | 2018/04/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1180 Chem De Rajat, Heyrieux (38540) | PC Locaux | AB256, AB217 | 16 811 m² | 453 m² | 2014/04/16 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Pont Rouge, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AY305, AY311 | 7 026 m² | 83 m² | 2013/03/11 |
| 1180 Chem De Rajat, Heyrieux (38540) | PC Locaux | AB217, AB256 | 16 811 m² | 496 m² | 2013/02/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
