Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelard.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 74150 à Marigny-Saint-Marcel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/08/2026 - 13/08/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/08/2026 - 13/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
1 autorisation sur la période 13/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Châtelard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN ?
SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DU CHERAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.