Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourges.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 18000 à Bourges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
SIRET du siège
Sigle
AGGLOBUS
Date de création
06/12/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES compte 2
autorisations recensées
sur la période 17/03/2025 - 12/06/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
17/03/2025 - 12/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
2 autorisations sur la période 17/03/2025 - 12/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bourges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES ?
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION DE TRANSPORTS URBAINS AGGLOMERATION DE BOURGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.