SYNDICAT MIXTE GEOTER - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE GEOTER
SYNDICAT MIXTE GEOTER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mourmelon-le-Grand.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE GEOTER est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 51600 à SUIPPES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE GEOTER
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/04/2001
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE GEOTER
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE GEOTER
SYNDICAT MIXTE GEOTER compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 13/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE GEOTER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE GEOTER
2 autorisations sur la période 22/07/2013 - 13/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Mourmelon-le-Grand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE GEOTER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chemin De Chalons, Suippes (51600) | PC Locaux | ZD33 | — | 16 m² | 2013/08/13 |
| Bourg Noye, Mourmelon-le-Grand (51400) | PC Locaux | ZB49, ZB61 | 9 014 m² | 16 m² | 2013/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE GEOTER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE GEOTER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE GEOTER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.