2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SYNDICAT MIXTE FERME DE LA ZONE D'ACTIVITE AEROPORTUAIRE DE LIBOURNE - SAINT EMILION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Artigues-de-Lussac.
SYNDICAT MIXTE FERME DE LA ZONE D'ACTIVITE AEROPORTUAIRE DE LIBOURNE - SAINT EMILION est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 33570 aux Artigues-de-Lussac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE FERME DE LA ZONE D'ACTIVITE AEROPORTUAIRE DE LIBOURNE - SAINT EMILION compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2023 - 11/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE FERME DE LA ZONE D'ACTIVITE AEROPORTUAIRE DE LIBOURNE - SAINT EMILION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Artigues-de-Lussac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3256 Rd 1089 Route De Lyon, Les Artigues-de-Lussac (33570) | PA | A1098, A1101 | 121 646 m² | 2023/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
