Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hennebont.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 56700 à Hennebont.
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/06/2022 - 20/06/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/06/2022 - 20/06/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
1 autorisation sur la période 20/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Hennebont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT ?
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.