SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) - Permis de démolir
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bollène.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 84600 à VALREAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Sigle
- SMBVL
- Date de création
- 20/06/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 13/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL), permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
2 autorisations sur la période 15/03/2013 - 13/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bollène.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Jardins, Bollène (84500) | PD | BE27 | 486 m² | 2024/02/13 |
| Quartier Les Jardins, Bollène (84500) | PD | BE27 | 486 m² | 2013/03/15 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.