SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Is-sur-Tille.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 21120 à IS-SUR-TILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SMOM
- Date de création
- 01/04/1986
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES compte 4 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 25/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
4 autorisations sur la période 13/08/2013 - 25/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Is-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Triage, Is-sur-Tille (21120) | PC Locaux | AL169 | 14 862 m² | 38 m² | 2023/08/25 |
| Adresse Non Renseignée, Savigny-le-Sec (21380) | PC Locaux | ZC32 | 65 216 m² | 30 m² | 2020/10/20 |
| Rte Departementale N 127G, Saulx-le-Duc (21120) | DP Locaux | ZK88 | 2 962 m² | 12 m² | 2014/01/13 |
| Rue Du Triage, Is-sur-Tille (21120) | PC Locaux | AL45, AL44 | 18 520 m² | 58 m² | 2013/08/13 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.