2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Baraqueville.
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 12160 à Baraqueville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA compte 4 autorisations recensées sur la période 20/06/2019 - 19/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/06/2019 - 19/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Baraqueville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 315 Le Moulin De Galat, Trémouilles (12290) | PC Locaux | D985, D735 | 39 421 m² | 83 m² | 2019/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Baraqueville
1 autorisation
Ségur
1 autorisation
Trémouilles
1 autorisation
Vézins-de-Lévézou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
