SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) - Permis de construire et DP

Active
257201376 Syndicat mixte fermé PME Créée le 11/07/1983

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Écorpain.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 72120 à SAINT-CALAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SYVALORM
Date de création
11/07/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 31/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/07/2014 - 31/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

3 autorisations sur la période 18/07/2014 - 31/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Écorpain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Écorpain (72120) PC Locaux 307 m² 2019/12/31
Le Grand Pre, La Ferté-Bernard (72400) PC Locaux 0C578 8 286 m² 83 m² 2018/11/07
Le Buisson Rejoui, Maisoncelles (72440) PC Locaux A29 11 140 m² 20 m² 2014/07/18

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) ?
SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - LOIR ET SARTHE (SYVALORM LOIR ET SARTHE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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